MENTIONS LÉGALES

1.        Présentation du site : Editeur et Hébergeur du site


Le présent site est édité par la société MS PERIGNY, société par actions simplifiée à associé unique, au capital social de 566.200 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de La Rochelle sous le numéro 314 614 140, dont le siège social se situe rue Augustin Fresnel, Zone industrielle – 17180 Périgny, et dont le numéro de TVA intracommunautaire est FR34314614140, ci-après (« MS PERIGNY »).

 

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Le directeur de publication est Monsieur Olivier HENNEL en sa qualité de Directeur Général.

 

L’hébergeur du site est la société ITECH4YOU (Trévoux informatique), société à responsabilité limitée à associé unique, au capital social de 2.000 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Bourg-en-Bresse sous le numéro 832 050 066, dont le siège social se situe 52 rue Louis Andrieux - 01600 Trévoux, et dont le numéro de TVA intracommunautaire est FR31832050066.

 

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2.        Propriété intellectuelle


La structure générale du site ainsi que les textes, les images et tous les éléments qui le composent sont la propriété exclusive de MS PERIGNY.

 

Toute représentation ou reproduction totale ou partielle du site ou des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, sans avoir obtenu l'autorisation expresse et préalable de MS PERIGNY est interdite et constitue un délit de contrefaçon.

 

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3.        Liens hypertexte


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4.        Responsabilité

MS PERIGNY s’efforce de vérifier l’exactitude et l’actualisation des informations mentionnées sur le site et se réserve le droit de les mettre à jour, de les modifier ou de les supprimer à tout moment et sans préavis.

MS PERIGNY n’assure toutefois aucune garantie, expresse ou tacite, concernant le contenu du site.

MS PERIGNY pourra être amenée à interrompre à tout moment l’accès au site pour des raisons techniques, et cela sans avertissement préalable.

MS PERIGNY ne saurait voir sa responsabilité engagée au titre d’un quelconque dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation du présent site.

5.        Loi applicable

 

Le présent site est régi par la loi française.

6.        Crédits

 

Conception et réalisation du site : MS PERIGNY

Crédits photos : MS PERIGNY